Ce site est réalisé et édité par :
DEKO
Société Anonyme au capital de 171.962 € immatriculée au registre du commerce de AUBENAS sous le numéro B 302 751 359 dont le siège social est situé : Brune 07210 ST SYMPHORIEN SOUS CHOMERAC
Conditions générales d'utilisation du site :
1. Le présent site ainsi que l'ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par le droit d'auteur. DEKO (ci-après dénommée l'éditeur) concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L'autorisation de reproduction n'est concédée que sous forme numérique sur l'ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l'internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre...). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d'auteur.
2. La création d'un lien hypertexte vers le site est autorisé sans frame et exclusivement vers la page d'accueil du site, sauf autorisation express préalable de l'éditeur. L'éditeur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertexte auront été installés.
3. Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l'éditeur, est interdite et engage la responsabilité de son auteur.
4. Conformément à la législation en vigueur les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres sociétés ou associations. Si vous ne le souhaitez pas il vous suffit de nous écrire (via la page contact)
5. En utilisant le présent site l'internaute accepte les présentes conditions d'utilisation décrites ci-dessus. Tout litige résultant de l'utilisation de ce site ou de la diffusion des informations qu'il contient sera de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon faisant application de la loi française.
